Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INNOVATIS
INNOVATIS -

Numéro de dépôt :
1129650
Date de dépôt :
02/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INNOVATIS

Déposée le 2 avril 1980 par INNOVATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INNOVATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INNOVATIS - domicilié(e) Société anonyme - 29, rue des Jeuneurs - 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ARMENGAUD AINE - France.

La marque INNOVATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1129650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque INNOVATIS est expirée depuis le 2 avril 1990.

INNOVATIS a également déposé les autres marques suivantes : MINIJOLIE DE PARIS


INNOVATIS - - Société anonyme - 29, rue des Jeuneurs - 75002 PARIS. - France


Cabinet ARMENGAUD AINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-043

Des jupes femmes ou enfants, plissées, droites, fantaisie;robes femmes et enfants;pantalons femmes.